Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales


Informations Editeur

Le présent site est la propriété de :

Association ANRAS
3 chemin du chêne vert 31130 FLOURENS 05 62 74 81 50 05 62 74 81 51

Crédits
Coordination du projet : HALLY Consultants Réalisation du site : Octavo

Conditions générales d’accès et d’utilisation du site Internet www.anras.fr

Les informations présentes sur ce site concernent l’ensemble des services offerts par l’ANRAS.

Toute consultation ou utilisation de ce site internet implique l’acceptation préalable et sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions d’utilisation :

Notre objectif est de diffuser sur ce site des informations aussi complètes, exactes et à jour que possible. Toutefois, l’ANRAS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Les informations figurant sur ce site renvoient parfois à des sites extérieurs (lien hypertexte) sur lesquels l’ANRAS n’a aucun contrôle et pour lesquels celui-ci décline toute responsabilité.

L’ANRAS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation de ce site. Nous mettons tout en œuvre pour limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques.

Droits d’auteur
Le contenu de ce site web comprend des éléments tels que des textes, des graphiques, des logos, des icônes, des images, des photos, etc. protégés par les dispositions du Code français de la Propriété Intellectuelle. Ces données textuelles et ces éléments multimédias sont la propriété exclusive respectivement de l’ANRAS ou des tiers. Les titulaires de droits de propriété intellectuelle renoncent à voir figurer leur nom ou toute autre indication sur les éléments qu’ils fournissent au présent site. L’utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle appartenant à l’ANRAS et à des tiers sans préjudice des droits et exceptions prévus par d’éventuelles dispositions impératives. La reproduction des éléments mentionnés ci-dessus est strictement interdite.

Marques
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Données à caractère personnel
L’utilisateur peut envoyer un e-mail en utilisant le formulaire de contact indiqué sur ce site web. Chaque message contiendra son adresse internet et toutes les informations complémentaires que l’utilisateur souhaite inclure dans le message. L’internaute est informé que les données personnelles recueillies sur ce site sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de l’ANRAS.
Ces informations personnelles sont soumises aux dispositions de la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante : 3 chemin du chêne vert – 31130 FLOURENS